Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Beaufort
LA GRANDE CHARME, SARL

Numéro de dépôt :
3795391
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
Le Petit Beaufort de LA GRANDE CHARME

Présentation de la marque Le Petit Beaufort

Déposée le 5 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CHARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Beaufort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CHARME domicilié(e) LA FERME DU BOIS DE LANGRES - 21400 - PRUSLY SUR OURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 356 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GRANDE CHARME domicilié(e) 3 RUE DU CAS ROUGE - 10110 - POLISY - France.

La marque Le Petit Beaufort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Beaufort est expirée depuis le 5 janvier 2021.

LA GRANDE CHARME a également déposé les autres marques suivantes : Côteaux Châtillonnais , Châtillon , Grande Charme


LA GRANDE CHARME, SARL - LA FERME DU BOIS DE LANGRES - 21400 - PRUSLY SUR OURCE - France - SIREN 520356551


LA GRANDE CHARME - 3 RUE DU CAS ROUGE - 10110 - POLISY - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vins.